Plan Local d'Urbanisme intercommunal

Enquête publique du 14 janvier 2019 au 04 mars 2019

Attention : les nouvelles règles du PLUi n'entreront en vigueur qu'au début de l’année 2020.Accédez à l'enquête publique et au registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/plui-pda-marseille-provence
Actuellement, ce sont toujours les PLU communaux qui restent applicables.Pour consulter ces documents : Les PLU consultables en lignePour ouvrir la carte dans un nouvel onglet : cliquez ici

	C1 Diagnostic territorial synthétique
	C2 Etat initial de l'environnement

	D1 Introduction
	D2 Explication du PADD
	D3 Explication des choix pour le règlement
	D4 Explication des choix pour le zonage
	D5 Explication des choix pour les OAP

	OAP ALH 01 La Pounche
	OAP ALH 02 Les Embucs
	OAP ALH 03 Les Gaspiates
	OAP ALH 04 Plateau Environnement
	OAP ALH 05 Ste Anne
	OAP ALH 06 Ste Croix
	OAP CAS 01 Le Bestouan
	OAP CEY 01 Valtendre
	OAP CLM 01 La Moute Nord
	OAP CLR 01 Le Reganas
	OAP ELR 01 Val de Ricard
	OAP ELR GLN 01 Les Aiguilles
	OAP GEM 01 Le Coupier
	OAP GLN 01 BUM
	OAP GLN 02 Garden Lab
	OAP LCT 01 Athelia V
	OAP LCT 02 Secteur Nord
	OAP LRV 01 Roquebarbe
	OAP MGN 01 Les Beugons
	OAP MGN 02 Les Florides

	OAP PDC 01 Les Plaines Ouest
	OAP RLB 01 Les Fourniers
	OAP SLV 01 Centre Ville Gare
	OAP SLV 02 Vallon d'Ol Mayans
	OAP SVT 01 Empallières
	OAP SVT 02 La Roseraie
	OAP SVT 03 Les Barbières
	OAP SVT MGN 01 Pas des Lanciers

	OAP MRS 01 Air Bel
	OAP MRS 02 Bessons Giraudy
	OAP MRS 03 Extension Chateau Gombert
	OAP MRS 04 Michelet
	OAP MRS 05 Euroméditerranée II
	OAP MRS 06 Flammarion
	OAP MRS 07 Grand Saint Barthélemy
	OAP MRS 08 Interface ville port
	OAP MRS 09 La Jarre
	OAP MRS 10 La Savine
	OAP MRS 11 La Solidarité
	OAP MRS 12 La Valentine La Barasse
	OAP MRS 13 Technopole Luminy
	OAP MRS 14 Pointe Rouge
	OAP MRS 15 Quartiers libres
	OAP MRS 16 Saint Antoine
	OAP MRS 17 Saint Louis
	OAP MRS 18 Saint Marcel
	OAP MRS 19 Stade Nautique Roucas Blanc
	OAP MRS 20 Les Caillols

	OAP MRS 21 Vallon Régny
	OAP MRS 22 Dolet Bessons
	OAP MRS 23 Legré Mante

	K1 Qualité d'Aménagement et des Formes Urbaines
	K2 Cohérence Urbanisme Transport

	N1 Dispositions Communes
	N2 Dispositions spécifiques : Bassin Ouest
	N3 Dispositions spécifiques : Bassin Centre
	N4 Dispositions spécifiques : Bassin Est

	Planche Ouest 01
	Planche Ouest 02
	Planche Ouest 03
	Planche Ouest 04
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	Planche Ouest 06
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	Planche Ouest 36

	Planche Centre 01
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	Planche Centre 65
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	Planche Centre 67
	Planche Centre 68
	Planche Centre 69
	Planche Centre 70
	Planche Centre 71

	Planche Est 01
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	Planche Est 10
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	Planche Est 33
	Planche Est 34
	Planche Est 35
	Planche Est 36

	Planche Complementaire 01
	Planche Complementaire 02
	Planche Complementaire 03
	Planche Complementaire 04
	Planche Complementaire 05
	Planche Complementaire 06
	Planche Complementaire 07
	Planche Complementaire 08
	Planche Complementaire 09
	Planche Complementaire 10
	Planche Complementaire 11
	Planche Detail 1 Carnoux
	Planche Detail 2 Carnoux
	Planche Detail 3 StCharles

	1 Courrier Prefet
	2 Annexe principes prevention
	3 PAC Aygalades Marseille
	4 PAC Aygalades Septemes
	5 Atlas

	1 Rapport de Présentation
	2 Annexes
	3 Carto ALLAUCH
	4 Carto PLAN de CUQUES

	1 Arrete prefectoral
	2 Rapport de Présentation
	3 Zonage Allauch nord
	4 Zonage Allauch sud
	5 Reglement
	6 Annexes

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PLUi

Le projet du PLUi Marseille Provence

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	1 Arrete prefectoral
	2 Arrete prefectoral M1
	3 Rapport M1
	4 Zonage
	5 Reglement M1

	1 Arrete prefectoral
	2 Rapport
	3 zonage reglementaire1
	4 zonage reglementaire2
	5 Reglement
	6 carte alea1
	7 carte alea2

	1 Arrete approbation
	2 Rapport presentation
	3 Reglement
	4 Zonage
	5 Annexes Aleas

	1 Rapport
	2 1 Tunnel Rove Zonage1
	2 2 Tunnel Rove Zonage2
	3 Reglement

	1 Arrete Approbation
	2 Plan Situation
	3 Rapport presentation
	4 Zonage
	5 Reglement

	1 arrete approbation
	2 note presentation
	3 zonage
	4 reglement
	5 cahier recommandations

	1 Arrete approbation
	2 Arrete PrescriptionsComplementaires
	3 Zonage reglement

	ALLAUCH
	CARNOUX
	CARRY
	CASSIS
	CEYRESTE
	CHATEAUNEUF
	ENSUES
	GEMENOS
	GEMENOS AP
	GIGNAC
	LA CIOTAT
	LE ROVE
	MARIGNANE
	MARSEILLE
	MARSEILLE AP
	PLAN DE CUQUES
	ROQUEFORT
	SAINT VICTORET
	SAUSSET
	SEPTEMES

	Marseille présentation zones
	Marseille Zone 1
	Marseille Zone 2
	Marseille Zone 3
	Marseille Zone 4
	Marseille Zone 5
	Marseille Zone 6
	Marseille Zone 7
	Marseille Zone 8
	Marseille Zone 9
	Marseille Zone 10
	Marseille Zone 11
	Marseille Zone 12
	Marseille Zone 13
	Marseille Zone 14
	Marseille Zone 15
	Marseille Zone 16
	Marseille Zone 17
	Marseille Zone 18
	Marseille Zone 19

	Marseille Zone 20
	Marseille Zone 21
	Marseille Zone 22
	Marseille Zone 23
	Marseille Zone 24
	Marseille Zone 25
	Marseille Zone 26
	Marseille Zone 27
	Marseille Zone 28